General Conference Documents

GC51

Documents d’information

GC51Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(51)/INF/5
GC51Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(51)/INF/7
GC51Texte d’une communication du 12 septembre 2007 reçue du Vice-Premier ministre et ministre des affaires étrangères et de l’intégration européenne de la République de Moldova concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(51)/INF/8
GC51Texte d’une communication du 10 septembre 2007 reçue du représentant permanent de la Géorgie auprès de l’Agence concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(51)/INF/9
GC51Texte d’une communication du 11 septembre 2007 reçue de la mission permanente de la République dominicaine auprès de l’Agence concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(51)/INF/10
GC51Lettre du président du Groupe international pour la sûreté nucléairePDF iconGC(51)/INF/11
GC51Situation des contributions financières à l'AgencePDF iconGC(51)/INF/12/Rev.1
GC51Situation des contributions financières à l'AgencePDF iconGC(51)/INF/12/Rev.2
GC51Situation des contributions financières à l’Agence au 14 septembre 2007PDF iconGC(51)/INF/12
GC51Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(51)/INF/13

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC51Demande présentée par le Royaume de BahreïnPDF iconGC(51)/RES/1
GC51Demande présentée par la République du BurundiPDF iconGC(51)/RES/2
GC51Demande présentée par la République du CongoPDF iconGC(51)/RES/3
GC51Demande présentée par le NépalPDF iconGC(51)/RES/4
GC51Demande présentée la République du Cap-VertPDF iconGC(51)/RES/5
GC51Comptes de l’Agence pour 2006PDF iconGC(51)/RES/6
GC51Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2008PDF iconGC(51)/RES/7
GC51Allocation de ressources au Fonds coopération technique pour 2008PDF iconGC(51)/RES/8
GC51Le Fonds de roulement en 2008PDF iconGC(51)/RES/9
GC51Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(51)/RES/10
GC51Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(51)/RES/11
GC51Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(51)/RES/12
GC51Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(51)/RES/13
GC51Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(51)/RES/14
GC51Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(51)/RES/15
GC51Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(51)/RES/16
GC51Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(51)/RES/17
GC51PersonnelPDF iconGC(51)/RES/18
GC51Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(51)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC51Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(51)/DEC/13
GC51Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(51)/DEC/14

Commission plénière

GC51Commission plénière - Compte rendu de la 1ère séancePDF iconGC(51)/COM.5/OR.1
GC51Renforcement des activités de coopération technique de l'Agence - Projet de résolutionPDF iconGC(51)/COM.5/L.1
GC51Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(51)/RES/DEC(2007)

GC50

Rapports présentés à la Conférence

GC50Ordre du jour provisoirePDF iconGC(50)/1
GC50Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, y compris l’application des protocoles additionnelsPDF iconGC(50)/2
GC50Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(50)/3
GC50Rapport Annuel 2005PDF iconGC(50)/4
GC50Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(50)/5
GC50Mise à jour du budget de l’Agence pour 2007PDF iconGC(50)/6/Mod.1
GC50Mise à jour du projet de budget de l’Agence pour 2007PDF iconGC(50)/6
GC50Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(50)/7
GC50COMPTES DE L'AGENCE POUR 2005PDF iconGC(50)/8
GC50Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(50)/9
GC50Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(50)/10
GC50Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(50)/11
GC50Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(50)/12
GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(50)/13
GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(50)/13/Add.1
GC50Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(50)/14

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