General Conference Documents

GC49

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC49Le Fonds de roulement en 2006PDF iconGC(49)/RES/7
GC49Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2006PDF iconGC(49)/RES/8
GC49Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(49)/RES/9
GC49Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(49)/RES/10
GC49Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(49)/RES/11
GC49Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(49)/RES/12
GC49Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(49)/RES/13
GC49Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(49)/RES/14
GC49Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(49)/RES/15
GC49PersonnelPDF iconGC(49)/RES/16
GC49Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(49)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC49Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(49)/DEC/11
GC49Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(49)/DEC/12
GC49Programme et budget de l’Agence pour 2006-2007PDF iconGC(49)/DEC/13

Séance plénière

GC49Séance plénière Compte rendu de la première séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.1
GC49Séance plénière Compte rendu de la deuxième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.2
GC49Séance plénière Compte rendu de la troisième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.3
GC49Séance plénière Compte rendu de la quatrième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.4
GC49Séance plénière Compte rendu de la cinquième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.5
GC49Séance plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(49)/OR.6
GC49Séance plénière - Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(49)/OR.7
GC49Séance plénière Compte rendu de la 8e séancePDF iconGC(49)/OR.8
GC49Séance plénière Compte rendu de la neuvième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.9
GC49Séance plénière Compte rendu de la dixième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.10

Commission plénière

GC49Commission plénière - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.1
GC49Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(49)/GEN/1
GC49Commission plénière - Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.2
GC49Commission plénière - Compte rendu de la troisième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.3
GC49Commission plénière Compte rendu de la cinquième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.5
GC49Commission plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.6

Bureau

GC49Bureau Compte rendu de la 1ère séancePDF iconGC(49)/GEN/OR.1
GC49Bureau - Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(49)/GEN/OR.2
GC49Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(49)/RES/DEC(2005)

GC48

Rapports présentés à la Conférence

GC48Ordre du jour provisoirePDF iconGC(48)/1
GC48Ordre du jour provisoire RectificatifPDF iconGC(48)/1/Corr.1
GC48Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005PDF iconGC(48)/2
GC48Rapport annuel 2003PDF iconGC(48)/3
GC48Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/4
GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République du Tchad Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/5
GC48COMPTES DE L'AGENCE POUR 2003PDF iconGC(48)/9
GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2005PDF iconGC(48)/10
GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application des protocoles additionnelsPDF iconGC(48)/11
GC48Mise en œuvre de l’accord de garanties conclu entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée dans le cadre du Traité sur la non prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(48)/17
GC48Contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/20
GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République togolaise Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/21
GC48Demandes d’admission à l Agence Demande présentée par la République islamique de Mauritanie Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/22
GC48Examen des pouvoirs des délégués Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la quarante-huitième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEAPDF iconGC(48)/23
GC48Examen des pouvoirs des délégués Texte d’une communication datée du 20 septembre 2004 reçue de la Représentante permanente d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(48)/24
GC48Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/26

Documents d’information

GC4804-26832F_GC48INF3PDF iconGC(48)/INF/3

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