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Archives de la Conférence générale

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GC48

Documents d’information

GC48Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004PDF iconGC(48)/INF/4
GC48Convention de Vienne de 1997 relative à la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5/Att.1
GC48Responsabilité civile en matière de dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5
GC48RAPPORT SUR LA COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2003PDF iconGC(48)/INF/6
GC48Texte d’une communication du 11 mars 2004 reçue du Ministère des affaires étrangères de la République d’Iraq concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/9
GC48Texte d’une communication du 27 juin 2004 reçue de la mission permanente du Kazakhstan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/10
GC48Texte d’une communication reçue le 20 juillet 2004 de la mission permanente de la République d’Arménie et concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/11
GC48Texte d’une communication du 23 août 2004 reçue de la mission permanente de l’Afghanistan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/12
GC48Exemple pour le projet de résolution sur l’ouverture de crédits au budget ordinaire de 2005 au taux de change dollar/euro de septembre 2004PDF iconGC(48)/INF/13

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC48Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du TchadPDF iconGC(48)/RES/1
GC48Demandes d’admission à l’Agence présentéepar la République togolaisePDF iconGC(48)/RES/2
GC48Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de MauritaniePDF iconGC(48)/RES/3
GC48Comptes de l'Agence pour 2003PDF iconGC(48)/RES/4
GC48Budget de l’Agence pour 2004- Budget de l’Agence pour 2004 –PDF iconGC(48)/RES/5
GC48Ouverture de crédits au budget ordinaire de 20PDF iconGC(48)/RES/6
GC48Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/RES/7
GC48Le Fonds de roulement en 2005PDF iconGC(48)/RES/8
GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2005PDF iconGC(48)/RES/9
GC48Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sû nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(48)/RES/10
GC48Sécurité nucléaire-Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(48)/RES/11
GC48Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(48)/RES/12
GC48Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(48)/RES/13
GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(48)/RES/14
GC48Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(48)/RES/15
GC48Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(48)/RES/16
GC48Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(48)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC48GC(48)/DEC/10PDF iconGC(48)/DEC/10
GC48Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(48)/DEC/11

Séance plénière

GC48Séance plénière - Compte rendu de la première séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.1
GC48Compte rendu de la deuxième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.2
GC48Séance plénière de la troisième séancePDF iconGC(48)/OR.3
GC48Séance plénière Compte rendu de la quatrième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.4
GC48Compte rendu de la cinquième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.5
GC48Compte rendu de la sixième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.6
GC48Compte rendu de la septième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.7
GC48Séance plénière Compte rendu de la huitième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.8
GC48Compte rendu de la neuvième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.9
GC48Séance plénière Compte rendu de la dixième séance plénièrePDF iconGC(48)/OR.10

Commission plénière

GC48Commission plénière Compte rendu de la première séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.1
GC48Commission plénière Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.2
GC48Commission plénière Compte rendu de la troisième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.3
GC48Commission plénière Compte rendu de la quatrième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.4
GC48Commission plénière Compte rendu de la cinquième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.5
GC48Commission plénièrePDF iconGC(48)/COM.5/OR.6
GC48Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.7
GC48Compte rendu de la huitième séancePDF iconGC(48)/COM.5/OR.8

Bureau

GC48Bureau Compte rendu de la première séancePDF iconGC(48)/GEN/OR.1
GC48Bureau Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(48)/GEN/OR.2
GC48Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(48)/RES/DEC(2004)

GC47

Rapports présentés à la Conférence

GC47Mise en oeuvre de l’accord de garanties conclu entre la République populaire démocratique de Corée et l’Agence internationale de l’énergie atomique dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(47)/19

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