General Conference Documents

GC50

Rapports présentés à la Conférence

GC50Contributions au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/23
GC50Rapport sur les contributions au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/23/Rev.2
GC50Rapport sur les contributions au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/23/Rev.3
GC50Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(50)/24
GC50Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la cinquantième session de la Conférence générale de l’AIEAPDF iconGC(50)/25
GC50Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 20 septembre 2006 reçue du représentant permanent d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(50)/26
GC50Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(50)/27
GC50Application des garanties au Moyen-Orient - Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(50)/28

Documents d’information

GC50Inscription sur la liste des orateurs pour la discussion généralePDF iconGC(50)/INF/1
GC50Rapport d’ensemble sur la sûreté nucléaire pour l’année 2005PDF iconGC(50)/INF/2
GC50Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire 2006PDF iconGC(50)/INF/3
GC50Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire 2006PDF iconGC(50)/INF/3/Add.1
GC50Rapport sur la coopération technique pour 2005PDF iconGC(50)/INF/4
GC50Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(50)/INF/5
GC50Renseignements préliminaires à l’intention des délégations - AdditifPDF iconGC(50)/INF/5/Add.1
GC50Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(50)/INF/6
GC50Texte d’une communication datée du 13 juillet 2006 reçue du représentant permanent de la Géorgie auprès de l’Agence au sujet du rétablissement du droit de votePDF iconGC(50)/INF/7
GC50Texte d’une communication datée du 5 septembre 2006 reçue du Premier Ministre de la République de Moldova au sujet du rétablissement du droit de votePDF iconGC(50)/INF/11
GC50Message du Premier Ministre indien à l’occasion de la 50e session ordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(50)/INF/12
GC50Texte de la déclaration en date du 18 septembre 2006 du Président de la Fédération de Russie aux participants à la cinquantième session ordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(50)/INF/13

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MalawiPDF iconGC(50)/RES/1
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MozambiquePDF iconGC(50)/RES/2
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République des PalaosPDF iconGC(50)/RES/3
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MonténégroPDF iconGC(50)/RES/4
GC50Comptes de l’Agence pour 2005PDF iconGC(50)/RES/5
GC50Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2007PDF iconGC(50)/RES/6
GC50Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/RES/7
GC50Le Fonds de roulement en 2007PDF iconGC(50)/RES/8
GC50Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(50)/RES/9
GC50Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(50)/RES/10
GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(50)/RES/11
GC50Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(50)/RES/12
GC50Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(50)/RES/13
GC50Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(50)/RES/14
GC50Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(50)/RES/15
GC50Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Résolution adoptée le 22 septembre 2006 à la dixième séance plénièrePDF iconGC(50)/RES/16
GC50Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(50)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC50Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(50)/DEC/11
GC50Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(50)/DEC/12

Commission plénière

GC50Commission plénière - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.1
GC50Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(50)/GEN/1
GC50Commission plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.6
GC50Commission plénière - Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(50)/COM.5/OR.7
GC50Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(50)/RES/DEC(2006)

GC49

Rapports présentés à la Conférence

GC49Ordre du jour provisoirePDF iconGC(49)/1
GC49Ordre du jour provisoirePDF iconGC(49)/1/Add.1
GC49Programme et budget de l’Agence 2 0 0 6 – 2 0 0 7PDF iconGC(49)/2
GC49Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(49)/3
GC49Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(49)/4
GC49RAPPORT ANNUEL 2004PDF iconGC(49)/5

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