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GCSPL.2

General Committee

GCSPL.2 Bureau - Compte rendu de la première séance GC(SPL.2)/GEN/OR.1
GCSPL.2 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

Information Documents

GCSPL.2 Déclarations à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale GC(SPL.2)/INF/2
GCSPL.2 Renseignements préliminaires à l’intention des délégations GC(SPL.2)/INF/1

Reports to the Conference

GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du Bureau GC(SPL.2)/5
GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 2 décembre 2019 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(SPL.2)/4
GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israélienne GC(SPL.2)/3
GCSPL.2 Approbation de la nomination du Directeur général GC(SPL.2)/2
GCSPL.2 Ordre du jour provisoire GC(SPL.2)/1
GC54
GC54 Ordre du jour provisoire pour la deuxième réunion du Bureau dans la salle M6 du bâtiment M GC(54)/GEN/2
GC54 Ordre du jour provisoire pour la première séance GC(54)/GEN/1
GC54 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(54)/RES/DEC(2010)

Decisions of the General Conference

GC54 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(54)/DEC/11
GC54 Message à l’intention de la Réunion plénière de haut niveau sur les OMD (objectifs du Millénaire pour le développement) GC(54)/DEC/8

Resolutions Adopted by the General Conference

GC54 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(54)/RES/13
GC54 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(54)/RES/12
GC54 Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnel GC(54)/RES/11
GC54 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(54)/RES/10
GC54 Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence GC(54)/RES/9
GC54 Sécurité nucléaire GC(54)/RES/8
GC54 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(54)/RES/7
GC54 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire pour 2011 GC(54)/RES/6
GC54 Le fonds de roulement en 2011 GC(54)/RES/5
GC54 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2011 GC(54)/RES/4
GC54 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2011 GC(54)/RES/3
GC54 Comptes de l’Agence pour 2009 GC(54)/RES/2
GC54 Demandes d’admission à l’Agence GC(54)/RES/1

Information Documents

GC54 Texte d’une communication en date du 30 août 2010 reçue de la mission permanente de la République d’Ouzbékistan auprès des organisations internationales concernant le rétablissement du droit de vote GC(54)/INF/12
GC54 Texte d’une communication datée du 2 septembre 2010 reçue de la mission permanente de la République d’Iraq GC(54)/INF/11
GC54 Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versement GC(54)/INF/10
GC54 Situation des contributions financières à l’Agence GC(54)/INF/9
GC54 Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur général GC(54)/INF/9/Rev.1
GC54 Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur général GC(54)/INF/9/Rev.2
GC54 Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur général - Rectificatif GC(54)/INF/9/Rev.2/Corr.1
GC54 Amendement de l’article XIV A du Statut GC(54)/INF/8
GC54 Renseignements préliminaires à l’intention des délégations GC(54)/INF/6
GC54 Situation internationale et perspectives de l’électronucléaire GC(54)/INF/5
GC54 Situation internationale et perspectives de l’électronucléaire GC(54)/INF/5/Corr.1
GC54 Rapport sur la coopération technique pour 2009 GC(54)/INF/4
GC54 Rapport d'ensemble sur la technologie nucléaire 2010 GC(54)/INF/3
GC54 NULL GC(54)/INF/2
GC54 Inscription sur la liste des orateurs pour la discussion générale GC(54)/INF/1

Reports to the Conference

GC54 Examen des pouvoirs des délégués GC(54)/22
GC54 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 22 septembre 2010 reçue du représentant permanent d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(54)/21
GC54 Examen des pouvoirs des délégués GC(54)/20
GC54 Élection de Membres au Conseil des gouverneurs Mémorandum du Président GC(54)/19
GC54 Amendement de l’article XIV A du Statut - Projet de décision GC(54)/18
GC54 Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par le Royaume du Swaziland GC(54)/17
GC54 Ordre du jour GC(54)/16
GC54 Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2011 GC(54)/15