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GCSPL.2

General Committee

GCSPL.2 Bureau - Compte rendu de la première séance GC(SPL.2)/GEN/OR.1
GCSPL.2 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

Information Documents

GCSPL.2 Déclarations à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale GC(SPL.2)/INF/2
GCSPL.2 Renseignements préliminaires à l’intention des délégations GC(SPL.2)/INF/1

Reports to the Conference

GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du Bureau GC(SPL.2)/5
GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 2 décembre 2019 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomique GC(SPL.2)/4
GCSPL.2 Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israélienne GC(SPL.2)/3
GCSPL.2 Approbation de la nomination du Directeur général GC(SPL.2)/2
GCSPL.2 Ordre du jour provisoire GC(SPL.2)/1
GC60
GC60 Ordre du jour provisoire pour la deuxième séance dans la salle M6 du bâtiment M, jeudi 29 septembre 2016, à 9 h 15 GC(60)/GEN/2
GC60 Ordre du jour provisoire pour la première séance dans la salle M6 du bâtiment M, lundi 26 septembre 2016, à 14 h 15 GC(60)/GEN/1
GC60 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(60)/COM.5/L.4
GC60 Résolutions et autres décisions de la Conférence générale GC(60)/RES/DEC(2016)

Committee of the Whole

GC60 Commission plénière - Compte rendu de la douzième séance - Tenue au Siège, à Vienne, le vendredi 30 septembre 2016, à 18 h 45. GC(60)/COM.5/OR.12
GC60 Commission plénière - Compte rendu de la onzième séance - Tenue au Siège, à Vienne, le vendredi 30 septembre 2016, à 15 h 10
GC60 Commission plénière - Compte rendu de la dixième séance - Tenue au Siège, à Vienne, le vendredi 30 septembre 2016, à 10 h 50. GC(60)/COM.5/OR.10
GC60 Commission plénière - Compte rendu de la neuvième séance GC(60)/COM.5/OR.9
GC60 Commission plénière Compte rendu de la troisième séance Tenue au Siège, à Vienne, le mardi 27 septembre 2016, à 15 h 10. Président : M. CSERVENY (Hongrie) GC(60)/COM.5/OR.3

Plenary Meetings

GC60 Séance plénière - Compte rendu de la neuvième séance GC(60)/OR.9

Decisions of the General Conference

GC60 Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA GC(60)/DEC/11
GC60 Amendement de l’article XIV.A du Statut GC(60)/DEC/10
GC60 Rationalisation des travaux de la Conférence générale GC(60)/DEC/8

Resolutions Adopted by the General Conference

GC60 Examen des pouvoirs des délégués GC(60)/RES/16
GC60 Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient GC(60)/RES/15
GC60 Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée GC(60)/RES/14
GC60 Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience des garanties de l’Agence GC(60)/RES/13
GC60 Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires GC(60)/RES/12
GC60 Renforcement des activités de cooperation technique de l’Agence GC(60)/RES/11
GC60 Sécurité nucléaire GC(60)/RES/10
GC60 Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(60)/RES/9
GC60 Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2017 GC(60)/RES/8
GC60 Le Fonds de roulement en 2017 GC(60)/RES/7
GC60 Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2017 GC(60)/RES/6
GC60 Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2017 GC(60)/RES/5
GC60 États financiers de l’Agence pour 2015 GC(60)/RES/4
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de Gambie GC(60)/RES/3
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par Saint-Vincent-et-les-Grenadines GC(60)/RES/2
GC60 Demande d’admission à l’Agence présentée par Sainte-Lucie GC(60)/RES/1

Information Documents

GC60 Communication du 7 octobre 2016 reçue de la mission permanente de la République turque auprès de l’Agence concernant des déclarations faites à la 60e session ordinaire de la Conférence générale GC(60)/INF/13
GC60 Communication du 29 septembre 2016 reçue de la mission permanente de la République d’Arménie auprès de l’Agence concernant des déclarations faites à la 60e session ordinaire de la Conférence générale GC(60)/INF/12
GC60 Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets GC(60)/INF/11
GC60 Communication du Président du Groupe international pour la sûreté nucléaire (INSAG) en date du 20 juillet 2016 GC(60)/INF/10
GC60 La Conférence internationale sur la sécurité nucléaire : engagements et actions, 5-9 décembre 2016 GC(60)/INF/9
GC60 Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versement GC(60)/INF/8
GC60 Situation des contributions financières à l'Agence GC(60)/INF/7
GC60 Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur général GC(60)/INF/7/Mod.1
GC60 Rapport d’ensemble sur la sûreté nucléaire pour 2016 GC(60)/INF/5
GC60 RAPPORT SUR LA COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2015 GC(60)/INF/4
GC60 Renseignements préliminaires à l’intention des délégations GC(60)/INF/3
GC60 Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire pour 2016 GC(60)/INF/2