General Conference Documents

GC60

Rapports présentés à la Conférence

GC60Renforcement de l'efficacité et amélioration de l'efficience des garanties de l'AgencePDF iconGC(60)/13
GC60Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(60)/14
GC60Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(60)/14/Rev.1
GC60Communication de la représentante résidente d’Israël concernant la demande d’inscription d’un point intitulé « Capacité nucléaire israélienne » à l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(60)/15
GC60Application des garanties en République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(60)/16
GC60Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2017PDF iconGC(60)/17
GC60Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2017PDF iconGC(60)/17/Rev.1
GC60Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2017PDF iconGC(60)/17/Rev.2
GC60Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2017 RectificatifPDF iconGC(60)/17/Corr.1
GC60Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par Saint-Vincent-et-les-GrenadinesPDF iconGC(60)/18
GC60Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République islamique de Gambie Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(60)/19
GC60Ordre du jourPDF iconGC(60)/20
GC60Élection de Membres au Conseil des gouverneurs - Mémorandum du PrésidentPDF iconGC(60)/21
GC60Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États arabes Membres de l’Agence internationale de l’énergie atomique participant à la soixantième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (26-30 septembre 2016) ...PDF iconGC(60)/22
GC60Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 28 septembre 2016 recue de la représentante permanente d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(60)/23
GC60Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(60)/24

Documents d’information

GC60Inscription sur la liste des orateurs pour la discussion généralePDF iconGC(60)/INF/1
GC60Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire pour 2016PDF iconGC(60)/INF/2
GC60Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(60)/INF/3
GC60RAPPORT SUR LA COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2015PDF iconGC(60)/INF/4
GC60Rapport d’ensemble sur la sûreté nucléaire pour 2016PDF iconGC(60)/INF/5
GC60Situation des contributions financières à l'AgencePDF iconGC(60)/INF/7
GC60Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(60)/INF/7/Mod.1
GC60Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(60)/INF/8
GC60La Conférence internationale sur la sécurité nucléaire : engagements et actions, 5-9 décembre 2016PDF iconGC(60)/INF/9
GC60Communication du Président du Groupe international pour la sûreté nucléaire (INSAG) en date du 20 juillet 2016PDF iconGC(60)/INF/10
GC60Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(60)/INF/11
GC60Communication du 29 septembre 2016 reçue de la mission permanente de la République d’Arménie auprès de l’Agence concernant des déclarations faites à la 60e session ordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(60)/INF/12
GC60Communication du 7 octobre 2016 reçue de la mission permanente de la République turque auprès de l’Agence concernant des déclarations faites à la 60e session ordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(60)/INF/13

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par Sainte-LuciePDF iconGC(60)/RES/1
GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par Saint-Vincent-et-les-GrenadinesPDF iconGC(60)/RES/2
GC60Demande d’admission à l’Agence présentée par la République islamique de GambiePDF iconGC(60)/RES/3
GC60États financiers de l’Agence pour 2015PDF iconGC(60)/RES/4
GC60Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2017PDF iconGC(60)/RES/5
GC60Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2017PDF iconGC(60)/RES/6
GC60Le Fonds de roulement en 2017PDF iconGC(60)/RES/7
GC60Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2017PDF iconGC(60)/RES/8
GC60Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(60)/RES/9
GC60Sécurité nucléairePDF iconGC(60)/RES/10
GC60Renforcement des activités de cooperation technique de l’AgencePDF iconGC(60)/RES/11
GC60Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(60)/RES/12
GC60Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(60)/RES/13
GC60Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(60)/RES/14
GC60Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(60)/RES/15
GC60Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(60)/RES/16

Décisions de la Conférence générale

GC60Rationalisation des travaux de la Conférence généralePDF iconGC(60)/DEC/8
GC60Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(60)/DEC/10
GC60Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(60)/DEC/11

Séance plénière

GC60Séance plénière - Compte rendu de la neuvième séancePDF iconGC(60)/OR.9

Commission plénière

GC60Commission plénière Compte rendu de la troisième séance Tenue au Siège, à Vienne, le mardi 27 septembre 2016, à 15 h 10. Président : M. CSERVENY (Hongrie)PDF iconGC(60)/COM.5/OR.3

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