General Conference Documents

Resolutions

GC68

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC68Demande d’admission des Îles Cook à l’AgencePDF iconGC(68)/RES/1
GC68Demande d’admission de la République fédérale de Somalie à l’AgencePDF iconGC(68)/RES/2
GC68États financiers de l’Agence pour 2023PDF iconGC(68)/RES/3
GC68Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2025PDF iconGC(68)/RES/4
GC68Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2025PDF iconGC(68)/RES/5
GC68Le Fonds de roulement en 2025PDF iconGC(68)/RES/6
GC68Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2025PDF iconGC(68)/RES/7
GC68Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(68)/RES/8
GC68Sécurité nucléairePDF iconGC(68)/RES/9
GC68Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(68)/RES/10
GC68Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(68)/RES/11
GC68Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(68)/RES/12
GC68Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(68)/RES/13
GC68Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(68)/RES/14
GC68Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(68)/RES/15
GC68Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(68)/RES/16
GC68Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(68)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC68Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(68)/DEC/9

GC67

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC67Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(67)/RES/1
GC67États financiers de l’Agence pour 2022PDF iconGC(67)/RES/2
GC67Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2024PDF iconGC(67)/RES/3
GC67Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2024PDF iconGC(67)/RES/4
GC67Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/RES/6
GC67Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(67)/RES/7
GC67Sécurité nucléairePDF iconGC(67)/RES/8
GC67Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/9
GC67Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/RES/10
GC67Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/11
GC67Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(67)/RES/12
GC67Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(67)/RES/13
GC67Statut de la Palestine au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/14
GC67Rétablissement de l’égalité souveraine des États Membres au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/15
GC67Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/RES/16
GC67PersonnelPDF iconGC(67)/RES/17
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/18
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/19
GC67Le Fonds de roulement en 2024PDF iconGC(67)/RES/5
GC67Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(67)/RES/DEC(2023)

Décisions de la Conférence générale

GC67Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/DEC/9
GC67Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/DEC/10

GCSPL.3

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GCSPL.3Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(SPL.3)/RES/1
GCSPL.3Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3Le Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/RES/5

GC66

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC66États financiers de l’Agence pour 2021PDF iconGC(66)/RES/1
GC66Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(66)/RES/2
GC66Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(66)/RES/3
GC66Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(66)/RES/4
GC66Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023PDF iconGC(66)/RES/5

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