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Rapports présentés à la Conférence

GC48Ordre du jour provisoirePDF iconGC(48)/1
GC48Ordre du jour provisoire RectificatifPDF iconGC(48)/1/Corr.1
GC48Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005PDF iconGC(48)/2
GC48Rapport annuel 2003PDF iconGC(48)/3
GC48Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/4
GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République du Tchad Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/5
GC48COMPTES DE L'AGENCE POUR 2003PDF iconGC(48)/9
GC48Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2005PDF iconGC(48)/10
GC48Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application des protocoles additionnelsPDF iconGC(48)/11
GC48Mise en œuvre de l’accord de garanties conclu entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée dans le cadre du Traité sur la non prolifération des armes nucléairesPDF iconGC(48)/17
GC48Contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/20
GC48Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la République togolaise Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/21
GC48Demandes d’admission à l Agence Demande présentée par la République islamique de Mauritanie Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(48)/22
GC48Examen des pouvoirs des délégués Déclaration de délégations arabes concernant leurs réserves à propos des pouvoirs de la délégation israélienne à la quarante-huitième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEAPDF iconGC(48)/23
GC48Examen des pouvoirs des délégués Texte d’une communication datée du 20 septembre 2004 reçue de la Représentante permanente d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(48)/24
GC48Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2005PDF iconGC(48)/26

Documents d’information

GC4804-26832F_GC48INF3PDF iconGC(48)/INF/3
GC48Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire – 2004PDF iconGC(48)/INF/4
GC48Convention de Vienne de 1997 relative à la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires et Convention de 1997 sur la réparation complémentaire des dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5/Att.1
GC48Responsabilité civile en matière de dommages nucléairesPDF iconGC(48)/INF/5
GC48RAPPORT SUR LA COOPÉRATION TECHNIQUE POUR 2003PDF iconGC(48)/INF/6
GC48Texte d’une communication du 11 mars 2004 reçue du Ministère des affaires étrangères de la République d’Iraq concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/9
GC48Texte d’une communication du 27 juin 2004 reçue de la mission permanente du Kazakhstan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/10
GC48Texte d’une communication reçue le 20 juillet 2004 de la mission permanente de la République d’Arménie et concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/11
GC48Texte d’une communication du 23 août 2004 reçue de la mission permanente de l’Afghanistan concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(48)/INF/12
GC48Exemple pour le projet de résolution sur l’ouverture de crédits au budget ordinaire de 2005 au taux de change dollar/euro de septembre 2004PDF iconGC(48)/INF/13

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