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GC59

Decisions of the General Conference
GC59	Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/DEC/12
GC59	Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/DEC/11
GC59	Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/DEC/10
GC59	Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière	GC(59)/DEC/9

Resolutions Adopted by the General Conference
GC59	Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénière	GC(59)/RES/17
GC59	Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/16
GC59	Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/15
GC59	Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière	GC(59)/RES/14
GC59	Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière	GC(59)/RES/13
GC59	Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière	GC(59)/RES/12
GC59	Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/11
GC59	Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénière	GC(59)/RES/10
GC59	Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La Conférence	GC(59)/RES/9
GC59	Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/8
GC59	Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/7
GC59	Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/6
GC59	Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/5
GC59	États financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière	GC(59)/RES/4
GC59	Demande d’admission à l’Agence présentée par le Turkménistan	GC(59)/RES/3
GC59	Demande d’admission à l’Agence présentée par la Barbade	GC(59)/RES/2
GC59	Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-Barbuda	GC(59)/RES/1

GC59	Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Cinquante-neuvième session ordinaire 14-18 septembre 2015	GC(59)/RES/DEC(2015)

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