General Conference Documents

GC67

Documents d’information

GC67Texte d’une communication datée du 25 août 2023 reçue de la mission permanente de la République dominicaine auprès de l’Agence concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(67)/INF/9

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC67Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(67)/RES/1
GC67États financiers de l’Agence pour 2022PDF iconGC(67)/RES/2
GC67Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2024PDF iconGC(67)/RES/3
GC67Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2024PDF iconGC(67)/RES/4
GC67Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/RES/6
GC67Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(67)/RES/7
GC67Sécurité nucléairePDF iconGC(67)/RES/8
GC67Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/9
GC67Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/RES/10
GC67Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/11
GC67Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(67)/RES/12
GC67Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(67)/RES/13
GC67Statut de la Palestine au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/14
GC67Rétablissement de l’égalité souveraine des États Membres au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/15
GC67Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/RES/16
GC67PersonnelPDF iconGC(67)/RES/17
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/18
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/19
GC67Le Fonds de roulement en 2024PDF iconGC(67)/RES/5
GC67Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(67)/RES/DEC(2023)

Décisions de la Conférence générale

GC67Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/DEC/9
GC67Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/DEC/10

Commission plénière

GC67Commission plénière - Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(67)/COM.5/OR.7

Bureau

GC67Bureau - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(67)/GEN/OR.1
GC67Bureau - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(67)/GEN/OR.1

Rapports présentés à la Conférence

GC67Rapport annuel de l’AIEA 2022PDF iconGC(67)/2

GCSPL.3

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.3Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.3)/1
GCSPL.3Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - réviséePDF iconGC(SPL.3)/2
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/5
GCSPL.3Ordre du jourPDF iconGC(SPL.3)/3
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israélPDF iconGC(SPL.3)/6
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.3)/7
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à ViennePDF iconGC(SPL.3)/8

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GCSPL.3Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(SPL.3)/RES/1
GCSPL.3Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3Le Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/RES/5

GC66

Rapports présentés à la Conférence

GC66Ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.1
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.2
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.3
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.4
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l'ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.5
GC66Ordre du jour provisoire - Liste supplémentairePDF iconGC(66)/1/Add.6
GC66Dispositions concernant la Conférence généralePDF iconGC(66)/2
GC66États financiers de l'Agence pour 2021PDF iconGC(66)/3

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