General Conference Documents

GC63

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC63Sécurité nucléairePDF iconGC(63)/RES/8
GC63Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(63)/RES/9
GC63Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(63)/RES/10
GC63Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(63)/RES/11
GC63Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(63)/RES/12
GC63Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(63)/RES/13
GC63PersonnelPDF iconGC(63)/RES/14
GC63Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(63)/RES/15

Décisions de la Conférence générale

GC63Demande de rétablissement du droit de votePDF iconGC(63)/DEC/8
GC63Nomination du Vérificateur extérieurPDF iconGC(63)/DEC/10
GC63Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(63)/DEC/11
GC63Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(63)/DEC/12
GC63Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(63)/DEC/13

Commission plénière

GC63Commission plénière - Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(63)/COM.5/OR/2
GC63Ordre du jourPDF iconGC(63)/22
GC63Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(63)/RES/DEC(2019)

GCSPL.2

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.2Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.2)/1
GCSPL.2Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(SPL.2)/2
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israéliennePDF iconGC(SPL.2)/3
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 2 décembre 2019 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.2)/4
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.2)/5

Documents d’information

GCSPL.2Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(SPL.2)/INF/1
GCSPL.2Déclarations à la deuxième session extraordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/INF/2

Bureau

GCSPL.2Bureau - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(SPL.2)/GEN/OR.1
GCSPL.2Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

GC62

Rapports présentés à la Conférence

GC62Ordre du jour provisoirePDF iconGC(62)/1
GC62Ordre du jour provisoire - Liste supplémentairePDF iconGC(62)/1/Add.2
GC62Ordre du jour provisoire - Point supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(62)/1/Add.3
GC62Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(62)/1/Add.1
GC62Mise à jour du budget de l'Agence pour 2019PDF iconGC(62)/2
GC62Rapport annuel de l'AIEA 2017PDF iconGC(62)/3
GC62Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(62)/4
GC62Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires - RectificatifsPDF iconGC(62)/4/Corr.1
GC62ÉTATS FINANCIERS DE L’AGENCE POUR 2017PDF iconGC(62)/5
GC62Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(62)/6
GC62Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(62)/7
GC62Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(62)/8
GC62Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2019PDF iconGC(62)/9
GC62Rapport sur la sécurité nucléaire 2018PDF iconGC(62)/10
GC62Rapport sur la sécurité nucléaire 2018 RectificatifPDF iconGC(62)/10/Corr.1
GC62Rapport sur la sécurité nucléaire 2018 RectificatifPDF iconGC(62)/10/Corr.2
GC62Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(62)/11
GC62Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(62)/11/Corr.1
GC62Application des garanties en République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(62)/12
GC62Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(62)/13
GC62Communication de la Représentante résidente d’Israël concernant la demande d’inscription d’un point intitulé « Capacité nucléaire israélienne » à l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(62)/14
GC62Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2019PDF iconGC(62)/15
GC62Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2019PDF iconGC(62)/15/Rev.1
GC62Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2019PDF iconGC(62)/15/Rev.2
GC62Élection de Membres au Conseil des gouverneurs Mémorandum du PrésidentPDF iconGC(62)/16

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