General Conference Documents

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GC61

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC61Demandes d’admission à l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/1
GC61Approbation de la nomination du Directeur general Résolution adoptée le 18 septembre 2017, à la première séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/2
GC61États financiers de l’Agence pour 2016 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/3
GC61Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/4
GC61Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/5
GC61Le Fonds de roulement en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/6
GC61Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2018 Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/7
GC61Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/8
GC61Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/9
GC61Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/10
GC61Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/11
GC61Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/12
GC61Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 22 septembre 2017, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/13
GC61Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/14
GC61Personnel Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/15
GC61Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/RES/16

Décisions de la Conférence générale

GC61Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/9
GC61Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/10
GC61Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEAPDF iconGC(61)/DEC/11
GC61Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la septième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/12
GC61Élections au Comité paritaire des pensions du personnel de l’AgencePDF iconGC(61)/DEC/13
GC61Mandat du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 21 septembre 2017, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(61)/DEC/14
GC61Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Soixante et unième session ordinaire 18-22 septembre 2017PDF iconGC(61)/RES/DEC(2017)

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