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GC59

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-BarbudaPDF iconGC(59)/RES/1
GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par la BarbadePDF iconGC(59)/RES/2
GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par le TurkménistanPDF iconGC(59)/RES/3
GC59États financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/4
GC59Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/5
GC59Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/6
GC59Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/7
GC59Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/8
GC59Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La ConférencePDF iconGC(59)/RES/9
GC59Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/10
GC59Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/11
GC59Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/12
GC59Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/13
GC59Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/14
GC59Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/15
GC59Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/16
GC59Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC59Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/9
GC59Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/10
GC59Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/11
GC59Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/12
GC59Résolutions et autres décisions de la Conférence générale Cinquante-neuvième session ordinaire 14-18 septembre 2015PDF iconGC(59)/RES/DEC(2015)

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