General Conference Documents

GC59

Rapports présentés à la Conférence

GC59Personnel - Composition de l’effectif du Secrétariat de l’AgencePDF iconGC(59)/16
GC59Personnel Les femmes au Secrétariat Rapport du Directeur généralPDF iconGC(59)/17
GC59Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(59)/18
GC59Programme d’action en faveur de la cancérothérapiePDF iconGC(59)/19
GC59Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2016PDF iconGC(59)/20
GC59Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2016PDF iconGC(59)/20/Rev.1
GC59Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2016PDF iconGC(59)/20/Rev.2
GC59Communication de la représentante permanente d’Israël concernant la demande d’inscription d’un point intitulé « Capacité nucléaire israélienne » à l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(59)/21
GC59Application des garanties en République populaire démocratique de Corée - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(59)/22
GC59Demandes d’admission à l’Agence - Demande présentée par Antigua-et-BarbudaPDF iconGC(59)/23
GC59Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par la Barbade Recommandation du Conseil des gouverneursPDF iconGC(59)/24
GC59Ordre du jourPDF iconGC(59)/25
GC59Élection de Membres au Conseil des gouverneurs Mémorandum du PrésidentPDF iconGC(59)/26
GC59Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États arabes Membres de l’Agence international de l’énergie atomique participant à la cinquante-neuvième session ordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (14-18 septembre 2015)...PDF iconGC(59)/27
GC59Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 15 septembre 2015 reçue de la représentante permanente d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(59)/28
GC59Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(59)/29

Documents d’information

GC59Inscription sur la liste des orateurs pour la discussion généralePDF iconGC(59)/INF/1
GC59Rapport d’ensemble sur la technologie nucléaire pour 2015PDF iconGC(59)/INF/2
GC59Rapport sur la coopération technique pour 2014PDF iconGC(59)/INF/3
GC59Rapport d’ensemble sur la sûreté nucléaire pour 2015PDF iconGC(59)/INF/4
GC59Progrès réalisés dans la mise en oeuvre du Plan d’action de l’AIEA sur la sûreté nucléairePDF iconGC(59)/INF/5
GC59Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(59)/INF/6
GC59Situation des contributions financières à l’Agence - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(59)/INF/6/Mod.1
GC59Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versement - Rapport du Directeur généralPDF iconGC(59)/INF/7
GC59Renseignements préliminaires à l’intention des delegationsPDF iconGC(59)/INF/8
GC59Communication du Président du Groupe international pour la sûreté nucléaire (INSAG) en date du 21 août 2015PDF iconGC(59)/INF/9

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par Antigua-et-BarbudaPDF iconGC(59)/RES/1
GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par la BarbadePDF iconGC(59)/RES/2
GC59Demande d’admission à l’Agence présentée par le TurkménistanPDF iconGC(59)/RES/3
GC59États financiers de l’Agence pour 2014 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/4
GC59Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/5
GC59Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/6
GC59Le Fonds de roulement en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/7
GC59Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2016 Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/8
GC59Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchets Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénière La ConférencePDF iconGC(59)/RES/9
GC59Sécurité nucléaire Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/10
GC59Renforcement des activités de coopération technique de l’Agence Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/11
GC59Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléaires Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/12
GC59Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’Agence Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/13
GC59Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de Corée Résolution adoptée le 18 septembre 2015, à la neuvième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/14
GC59Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/15
GC59Personnel Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/16
GC59Examen des pouvoirs des délégués Résolution adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC59Nomination du Vérificateur extérieur Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la septième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/9
GC59Amendement de l’article XIV.A du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/10
GC59Promotion de l’efficience et de l’efficacité du processus de prise de décisions de l’AIEA Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/11
GC59Amendement de l’article VI du Statut Décision adoptée le 17 septembre 2015, à la huitième séance plénièrePDF iconGC(59)/DEC/12

Séance plénière

GC59Séance plénière Compte rendu de la septième séance Tenue au Siège, à Vienne, le jeudi 17 septembre 2015, à 10 heures.PDF iconGC(59)/OR.7
GC59Séance plénière Compte rendu de la neuvième séance Tenue au Siège, à Vienne, le vendredi 18 septembre 2015, à 15 h 15.PDF iconGC(59)/OR.9

Commission plénière

GC59Commission plénière - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(59)/COM.5/OR.1

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