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L’Équipe d’examen de la sûreté d’exploitation (OSART)

L’Équipe d’examen de la sûreté d’exploitation (OSART)

 

Une conception prudente, une fabrication soignée et une construction solide sont des conditions nécessaires à la sûreté d’exploitation des centrales nucléaires. Le programme OSART de l’AIEA aide les États Membres à renforcer la sûreté de leurs centrales nucléaires durant les phases de mise en service et d’exploitation en comparant leurs pratiques avec les normes de sûreté de l’AIEA.

La sûreté des installations nucléaires dépend de plusieurs facteurs, notamment : une direction compétente ; des politiques, des procédures, des pratiques et des processus solides ; un personnel de mise en service et d’exploitation compétent ; une gestion des accidents et une préparation des interventions d’urgence judicieuses ; et des ressources appropriées. Le programme OSART prend en compte ces aspects, ainsi que d’autres, dans l’évaluation de la performance opérationnelle en matière de sûreté d’une installation.

Lors d’une mission OSART, une équipe d’experts internationaux effectue un examen approfondi de la performance opérationnelle en matière de sûreté d’une centrale nucléaire. Elle examine les facteurs qui influent sur la gestion de la sûreté et la performance du personnel. Les missions OSART ont pour principal objet de repérer les écarts entre l’exploitation de la centrale et les prescriptions figurant dans les normes de sûreté de l’AIEA.

Les examens OSART ont une forte orientation technique, mais les spécialistes chargés de l’examen s’intéressent aussi aux questions relatives à la culture de sûreté et à l’organisation. L’AIEA et l’organisation hôte conviennent de la portée d’un examen OSART, qui peut concerner les quinze domaines d’examen suivants :

  • la direction et la gestion pour la sûreté ;
  • la formation et la qualification ;
  • l’exploitation ;
  • la maintenance ;
  • l’appui technique ;
  • le retour d’information sur l’expérience d’exploitation ;
  • la radioprotection ;
  • la chimie ;
  • la préparation et la conduite des interventions d’urgence ;
  • la gestion des accidents ;
  • l’interaction entre les facteurs humains, technologiques et organisationnels ;
  • l’exploitation à long terme ;
  • la mise en service ;
  • la période de transition entre l’exploitation et le déclassement ;
  • l’utilisation de l’analyse probabiliste de la sûreté en vue d’améliorer la sûreté d’exploitation de la centrale.

Les missions OSART fournissent au pays hôte et aux établissements pertinents (responsables de la centrale et de la compagnie d’électricité, organisme de réglementation et autres autorités gouvernementales) une évaluation objective de la sûreté d’exploitation de la centrale examinée, compte tenu des normes de sûreté de l’AIEA. Ces examens ne constituent pas des inspections réglementaires ni des audits des normes et des codes nationaux. Il s’agit plutôt d’un échange technique de données d’expérience et de pratiques au niveau opérationnel, dans le but de trouver des possibilités de renforcer les programmes, les procédures et les pratiques dans la centrale nucléaire faisant l’objet de l’examen. L’examen consiste à interroger le personnel, à examiner la documentation et à effectuer des visites sur le terrain pour vérifier l’état de la centrale et la bonne prise en compte des attentes.

Les missions OSART sont lancées à la demande de l’État Membre et sont soigneusement planifiées. Environ un an avant le début de la mission, l’AIEA et la direction de la centrale se réunissent pour convenir de la portée, du calendrier, des moyens et des dispositions logistiques nécessaires à la conduite de la mission.

La mission elle-même dure trois semaines. À la fin de la mission, l’équipe OSART élabore un projet de rapport qu’elle transmet à la direction de l’installation en vue de son examen. Le rapport approuvé est remis dans les trois mois suivant la fin de la mission et l’AIEA encourage tous les organismes hôtes à le mettre à la disposition du public. Environ 18 mois après la mission OSART, une visite de suivi est effectuée. Au cours de celle-ci, un groupe de trois ou quatre membres de l’équipe évalue les progrès accomplis dans la résolution des questions soulevées lors de l’examen initial.

L’équipe de suivi évalue les mesures prises dans la centrale pour donner suite aux recommandations et aux suggestions, et consigne ses constatations dans le rapport final de la mission. Sur la période récente, plus de 95 % des recommandations et des suggestions formulées par l’équipe avaient été suivies ou des progrès satisfaisants avaient été accomplis au moment de la visite de suivi.

Les missions OSART sont effectuées par des équipes d’experts internationales et pluridisciplinaires qui comprennent un expert dans chaque domaine de l’examen OSART (principalement des pairs de centrales nucléaires, mais aussi des représentants d’organismes de régulation ou d’appui technique), ainsi qu’un chef d’équipe et un chef d’équipe adjoint venant de l’AIEA.

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