You are here

Le Service d’examen intégré portant sur la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, le déclassement et la remédiation (ARTEMIS)

Le Service d’examen intégré portant sur la gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, le déclassement et la remédiation (ARTEMIS)

 

L’ARTEMIS est un service intégré d’examen par des pairs des programmes de gestion des déchets radioactifs et du combustible usé, de déclassement et de remédiation. Ce service est destiné aux exploitants d’installations et aux organismes chargés de la gestion des déchets radioactifs, ainsi qu’aux organismes de réglementation et aux responsables des politiques ou autres décideurs nationaux.

Les examens ARTEMIS fournissent des avis et des conseils spécialisés indépendants, donnés par une équipe internationale de spécialistes constituée par l’AIEA.  Ils s’appuient sur les normes de sûreté et les orientations techniques de l’AIEA ainsi que sur les bonnes pratiques internationales.

Les examens ARTEMIS offrent de nombreux avantages à l’État Membre bénéficiaire et à ses organismes :

  • une amélioration de la performance organisationnelle ;
  • un renforcement de la sûreté, une optimisation de l’exploitation et une réduction des coûts ;
  • une amélioration de la transparence et une augmentation de la confiance des parties prenantes, y compris le grand public ;
  • un renforcement de la crédibilité des processus de décision en ce qui concerne l’expertise technique et les programmes.

L’ARTEMIS est accessible aux organismes, aux installations et aux activités des États Membres qui se rapportent à la gestion des déchets radioactifs ou du combustible usé, aux évaluations de l’impact radiologique sur la santé humaine et l’environnement, à la gestion des résidus de la production d’uranium ainsi qu’au déclassement et à la remédiation des sites contaminés par des matières radioactives. Des entités publiques comme privées peuvent faire appel à ce service, dont peuvent aussi bénéficier des organisations internationales.

La portée des examens ARTEMIS varie selon les besoins de l’organisme ou de l’installation bénéficiaire, les aspects couverts par le cadre national, les systèmes réglementaires et les spécificités des programmes nationaux. Les examens peuvent donner lieu à des évaluations détaillées et à la formulation de conseils techniques sur la mise en œuvre de programmes spécifiques et d’activités de projets, l’accent étant mis sur la technologie, la sûreté ou les deux.

Les missions d’examen ARTEMIS comprennent des réunions, des entretiens, des visites de sites et l’examen de documents, selon que de besoin. Les observations, les conclusions préliminaires et les recommandations sont consignées dans un projet de rapport d’examen qui est transmis à l’État Membre pour clarification et vérification avant l’établissement du rapport final. L’entité bénéficiaire porte l’entière responsabilité de toutes les décisions et actions qui en découleront. Le rapport d’examen final est rendu public trois mois après sa transmission à l’État Membre, à moins que ce dernier s’y oppose.

Ressources

  1. Emploi
  2. Femmes
  3. Presse

Suivez-nous

Lettre d'information