General Conference Documents

GCSPL.3

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.3)/7
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à ViennePDF iconGC(SPL.3)/8

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GCSPL.3Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(SPL.3)/RES/1
GCSPL.3Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3Le Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/RES/5

GCSPL.2

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.2Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.2)/1
GCSPL.2Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(SPL.2)/2
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israéliennePDF iconGC(SPL.2)/3
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 2 décembre 2019 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.2)/4
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.2)/5

Documents d’information

GCSPL.2Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(SPL.2)/INF/1
GCSPL.2Déclarations à la deuxième session extraordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/INF/2

Bureau

GCSPL.2Bureau - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(SPL.2)/GEN/OR.1
GCSPL.2Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

GC67

Rapports présentés à la Conférence

GC67Ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.1
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.2
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.3
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.4
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.5
GC67Ordre du jour provisoire - Liste supplémentairePDF iconGC(67)/1/Add.6
GC67Rapport annuel de l’AIEA 2022PDF iconGC(67)/2
GC67Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(67)/3
GC67États financiers de l’Agence pour 2022PDF iconGC(67)/4
GC67Programme et budget de l’Agence 2024-2025PDF iconGC(67)/5
GC67Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/6
GC67Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(67)/8
GC67Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/9
GC67Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/10
GC67Renforcement des activités de l'Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/11
GC67Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/12
GC67Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/12/Rev.1
GC67Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(67)/13
GC67Rapport sur la sécurité nucléaire 2023PDF iconGC(67)/14
GC67Communication reçue du Représentant permanent d’Israël concernant la demande d’inscription d’un point intitulé « Capacité nucléaire israélienne » à l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(67)/15
GC67Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(67)/16
GC67Application des garanties de l'AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(67)/17
GC67Personnel : composition de l’effectif du Secrétariat de l’AgencePDF iconGC(67)/18
GC67Personnel : les femmes au SecrétariatPDF iconGC(67)/19
GC67Application des garanties en République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(67)/20
GC67Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2024PDF iconGC(67)/21
GC67Rapport sur les promesses de contributions au Fonds de coopération technique pour 2024PDF iconGC(67)/21/Rev.1
GC67Communication reçue du Représentant permanent d’Israël concernant la demande d’inscription d’un point intitulé « Statut de la Palestine au sein de l’Agence internationale de l’énergie atomique » à l’ordre du jour de la Conférence généralePDF iconGC(67)/22
GC67Communication reçue de la mission permanente de l’Australie concernant la demande d’inscription à l’ordre du jour de la Conférence d’une question intitulée « Transfert de matières nucléaires dans le cadre d’AUKUS et ses garanties sous tous leurs aspects dPDF iconGC(67)/23
GC67Ordre du jourPDF iconGC(67)/24
GC67Examen des pouvoirs des délégués - Premier rapport du BureauPDF iconGC(67)/25
GC67Élection de membres au Conseil des gouverneurs - Mémorandum de la PrésidentePDF iconGC(67)/26
GC67 Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/27

Suivez-nous

Lettre d'information