General Conference Documents

GC67

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC67Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/RES/6
GC67Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(67)/RES/7
GC67Sécurité nucléairePDF iconGC(67)/RES/8
GC67Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/9
GC67Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/RES/10
GC67Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/11
GC67Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(67)/RES/12
GC67Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(67)/RES/13
GC67Statut de la Palestine au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/14
GC67Rétablissement de l’égalité souveraine des États Membres au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/15
GC67Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/RES/16
GC67PersonnelPDF iconGC(67)/RES/17
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/18
GC67Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC67Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/DEC/9
GC67Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/DEC/10

GCSPL.3

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.3Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.3)/1
GCSPL.3Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - réviséePDF iconGC(SPL.3)/2
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/5
GCSPL.3Ordre du jourPDF iconGC(SPL.3)/3
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israélPDF iconGC(SPL.3)/6
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.3)/7
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à ViennePDF iconGC(SPL.3)/8

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GCSPL.3Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(SPL.3)/RES/1
GCSPL.3Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3Le Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/RES/5

GC66

Rapports présentés à la Conférence

GC66Ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.1
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.2
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.3
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.4
GC66Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l'ordre du jour provisoirePDF iconGC(66)/1/Add.5
GC66Ordre du jour provisoire - Liste supplémentairePDF iconGC(66)/1/Add.6
GC66Dispositions concernant la Conférence généralePDF iconGC(66)/2
GC66Dispositions concernant la Conférence générale - copyPDF iconGC(66)/2
GC66États financiers de l'Agence pour 2021PDF iconGC(66)/3
GC66Rapport annuel de l'AIEA 2021PDF iconGC(66)/4
GC66Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(66)/5
GC66Mise à jour du budget de l’Agence pour 2023PDF iconGC(66)/6
GC66Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(66)/7
GC66Sécurité nucléairePDF iconGC(66)/8
GC66Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(66)/9
GC66Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(66)/10
GC66Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023PDF iconGC(66)/11
GC66Application des garanties de l'AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(66)/12
GC66Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(66)/13

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