General Conference Documents

GC68

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC68Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(68)/RES/8
GC68Sécurité nucléairePDF iconGC(68)/RES/9
GC68Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(68)/RES/10
GC68Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(68)/RES/11
GC68Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(68)/RES/12
GC68Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(68)/RES/13
GC68Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(68)/RES/14
GC68Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(68)/RES/15
GC68Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(68)/RES/16
GC68Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(68)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC68Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(68)/DEC/9

GCSPL.3

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.3Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.3)/1
GCSPL.3Mise à jour du budget de l'Agence pour 2023 - réviséePDF iconGC(SPL.3)/2
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/5
GCSPL.3Ordre du jourPDF iconGC(SPL.3)/3
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.3)/4
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la troisième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA (27 janvier 2023) concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israélPDF iconGC(SPL.3)/6
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 26 janvier 2023 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.3)/7
GCSPL.3Examen des pouvoirs des délégués - Texte de la communication datée du 26 janvier 2023 reçue de la mission permanente de la République islamique d’Iran auprès de l’Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à ViennePDF iconGC(SPL.3)/8

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GCSPL.3Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(SPL.3)/RES/1
GCSPL.3Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/2
GCSPL.3Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/3
GCSPL.3Le Fonds de roulement en 2023PDF iconGC(SPL.3)/RES/4
GCSPL.3Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2023 (révisé)PDF iconGC(SPL.3)/RES/5

GCSPL.2

Rapports présentés à la Conférence

GCSPL.2Ordre du jour provisoirePDF iconGC(SPL.2)/1
GCSPL.2Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(SPL.2)/2
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Déclaration des États Membres arabes de l’AIEA participant à la deuxième session extraordinaire de la Conférence générale de l’AIEA concernant leurs réserves au sujet des pouvoirs de la délégation israéliennePDF iconGC(SPL.2)/3
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Texte d’une communication datée du 2 décembre 2019 reçue du Représentant résident d’Israël auprès de l’Agence internationale de l’énergie atomiquePDF iconGC(SPL.2)/4
GCSPL.2Examen des pouvoirs des délégués - Rapport du BureauPDF iconGC(SPL.2)/5

Documents d’information

GCSPL.2Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(SPL.2)/INF/1
GCSPL.2Déclarations à la deuxième session extraordinaire de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/INF/2

Bureau

GCSPL.2Bureau - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(SPL.2)/GEN/OR.1
GCSPL.2Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(SPL.2)/RES/DEC(2019)

GC67

Rapports présentés à la Conférence

GC67Ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.1
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.2
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.3
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.4
GC67Ordre du jour provisoire - Question supplémentaire à inscrire à l’ordre du jour provisoirePDF iconGC(67)/1/Add.5
GC67Ordre du jour provisoire - Liste supplémentairePDF iconGC(67)/1/Add.6
GC67Rapport annuel de l’AIEA 2022PDF iconGC(67)/2
GC67Élection de Membres au Conseil des gouverneursPDF iconGC(67)/3
GC67États financiers de l’Agence pour 2022PDF iconGC(67)/4
GC67Programme et budget de l’Agence 2024-2025PDF iconGC(67)/5
GC67Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/6
GC67Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(67)/8
GC67Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/9
GC67Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/10
GC67Renforcement des activités de l'Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/11

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