General Conference Documents

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GC53

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC53Demandes d’admissions à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/1
GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

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