General Conference Documents

Resolutions

GC51

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC51Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(51)/RES/10
GC51Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(51)/RES/11
GC51Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(51)/RES/12
GC51Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(51)/RES/13
GC51Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(51)/RES/14
GC51Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(51)/RES/15
GC51Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(51)/RES/16
GC51Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(51)/RES/17
GC51PersonnelPDF iconGC(51)/RES/18
GC51Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(51)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC51Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(51)/DEC/13
GC51Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(51)/DEC/14
GC51Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(51)/RES/DEC(2007)

GC50

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MalawiPDF iconGC(50)/RES/1
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MozambiquePDF iconGC(50)/RES/2
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République des PalaosPDF iconGC(50)/RES/3
GC50Demandes d’admission à l’Agence présentée par la République du MonténégroPDF iconGC(50)/RES/4
GC50Comptes de l’Agence pour 2005PDF iconGC(50)/RES/5
GC50Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2007PDF iconGC(50)/RES/6
GC50Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2007PDF iconGC(50)/RES/7
GC50Le Fonds de roulement en 2007PDF iconGC(50)/RES/8
GC50Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(50)/RES/9
GC50Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(50)/RES/10
GC50Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléaire État d’avancement des mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(50)/RES/11
GC50Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(50)/RES/12
GC50Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(50)/RES/13
GC50Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties, et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(50)/RES/14
GC50Mise en œuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(50)/RES/15
GC50Application des garanties de l’AIEA au Moyen-Orient - Résolution adoptée le 22 septembre 2006 à la dixième séance plénièrePDF iconGC(50)/RES/16
GC50Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(50)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC50Amendement de l’article XIV A du StatutPDF iconGC(50)/DEC/11
GC50Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(50)/DEC/12
GC50Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(50)/RES/DEC(2006)

GC49

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC49Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par le BelizePDF iconGC(49)/RES/1
GC49Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(49)/RES/2
GC49Comptes de l’Agence pour 2004PDF iconGC(49)/RES/3
GC49Budget de l’Agence pour 2005 - Ouverture de crédits supplémentairesPDF iconGC(49)/RES/4
GC49Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2006PDF iconGC(49)/RES/5
GC49Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2006PDF iconGC(49)/RES/6
GC49Le Fonds de roulement en 2006PDF iconGC(49)/RES/7
GC49Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2006PDF iconGC(49)/RES/8
GC49Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(49)/RES/9
GC49Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(49)/RES/10
GC49Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(49)/RES/11
GC49Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(49)/RES/12
GC49Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(49)/RES/13
GC49Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(49)/RES/14
GC49Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(49)/RES/15
GC49PersonnelPDF iconGC(49)/RES/16
GC49Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(49)/RES/17

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