Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires

Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) est au cœur des efforts mondiaux visant à prévenir la prolifération des armes nucléaires, à favoriser l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire et à faire progresser l’objectif du désarmement nucléaire.

Le TNP est entré en vigueur en 1970. Il compte plus de 190 États parties et est de ce fait le traité qui rassemble la plus forte adhésion dans les domaines de la non-prolifération et du désarmement. En vertu du TNP, les États parties non dotés d’armes nucléaires s’engagent à ne pas fabriquer ou acquérir par tout autre moyen des armes nucléaires ou tout autre dispositif nucléaire explosif, tandis que les États parties dotés d’armes nucléaires s’engagent à ne pas aider, encourager ou amener, en aucune manière, un État partie non doté d’armes nucléaires à fabriquer ou acquérir par tout autre moyen des armes nucléaires ou d’autres dispositifs explosifs nucléaires. On entend par États dotés d’armes nucléaires parties au TNP les États, au nombre de cinq, qui ont fabriqué et fait exploser une arme nucléaire ou tout autre dispositif explosif nucléaire avant le 1er janvier 1967.

Même si l’AIEA n’est pas partie au TNP, elle assume des responsabilités essentielles de vérification découlant du Traité. L’article III du TNP fait obligation à chaque État non doté d’armes nucléaires de conclure un accord de garanties généralisées avec l’AIEA afin de permettre à cette dernière de vérifier le respect par l’État partie de l’obligation prise en vertu du Traité.

L’AIEA joue donc un rôle particulier en matière de vérification, au titre de corps d’inspection international des garanties : elle vérifie l’exécution des obligations assumées aux termes du TNP par les États parties non dotés d’armes nucléaires, en vue d’empêcher que l’énergie nucléaire ne soit détournée de ses utilisations pacifiques vers des armes nucléaires ou d’autres dispositifs explosifs nucléaires.

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