Le tout premier livre de l’AIEA rédigé par des spécialistes mondiaux du droit nucléaire, intitulé « Droit nucléaire : le débat mondial », est maintenant disponible en cinq autres langues - arabe, chinois, français, russe et espagnol - en plus de la version originale anglaise publiée en avril dernier.
Lors d’une cérémonie tenue aujourd’hui à Vienne en marge du colloque de l’AIEA sur les garanties internationales, le Directeur général de l’AIEA, Rafael Mariano Grossi, a remis des exemplaires signés du livre aux participants. M. Grossi est l’auteur du premier chapitre du livre.
Soulignant l’importance de l’ouvrage et en particulier de sa traduction dans ces cinq langues, M. Grossi a déclaré : « Le droit nucléaire est un prérequis indispensable de l’utilisation pacifique, sûre et sécurisée des technologies nucléaires et de leurs applications ».
« Cet ouvrage expose les opinions et les idées de certaines des personnes les plus éminentes dans ce domaine, dont de nombreux juristes », a-t-il ajouté. « Il rend le débat mondial sur le droit nucléaire accessible à un large public et aidera les États à prendre des décisions éclairées, tenant compte de l’avis et de la contribution des parties prenantes de la communauté internationale, notamment les organisations internationales, les organisations non gouvernementales, l’industrie, les milieux universitaires et la société civile ». Le livre sur le droit nucléaire est une compilation d’essais sur le droit nucléaire rédigés par d’éminents universitaires, décideurs, juristes et scientifiques. Les auteurs traitent des quatre piliers du droit nucléaire : la sûreté, la sécurité, les garanties et la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires. Ils examinent les principaux aspects du droit nucléaire, notamment les succès et les défis de la création d’organismes de réglementation, les régimes nationaux de sécurité nucléaire et les programmes électronucléaires nationaux. L’ouvrage traite aussi des technologies émergentes telles que les petits réacteurs modulaires, certains chapitres portant sur les questions juridiques liées au déploiement de centrales flottantes et sur l’applicabilité des obligations internationales en matière de protection physique aux technologies des réacteurs avancés.
Retraçant le parcours du droit nucléaire - ses origines, son évolution, sa situation actuelle et son avenir -, l’ouvrage vise à susciter chez le lecteur une réflexion sur la manière dont le droit nucléaire peut contribuer à l’utilisation pacifique de la science et de la technologie nucléaires, notamment aux fins du développement économique, de l’atténuation du changement climatique et de la réalisation des objectifs de développement durable des Nations unies.
L’AIEA intervient à de nombreux égards dans l’élaboration et l’application du droit nucléaire. Elle est le dépositaire des instruments juridiques internationaux sur la sûreté, la sécurité, les garanties et la responsabilité civile en matière de dommages nucléaires.
Cette année, l’Agence commémore le 50e anniversaire de l’entrée en vigueur du premier accord de garanties généralisées dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Les accords de garanties généralisées sont des accords signés avec des États non dotés d’armes nucléaires parties au TNP, qui confèrent à l’AIEA le droit et l’obligation de s’assurer que des garanties sont appliquées à toutes les matières nucléaires dans le cadre de toutes les activités nucléaires pacifiques afin de vérifier que ces matières ne sont pas détournées de leur utilisation pacifique vers des armes nucléaires.
Cette année marque également le 25e anniversaire de l’entrée en vigueur du premier protocole additionnel d’un État ayant un accord de garanties généralisées. Le protocole additionnel à un accord de garanties fournit à l’AIEA des outils supplémentaires de vérification. Il accroît considérablement la capacité de l’AIEA de vérifier l’utilisation pacifique de toutes les matières nucléaires dans les États ayant un accord de garanties généralisées.
L’ouvrage « Droit nucléaire : le débat mondial », disponible sous forme de livre relié, peut également être téléchargé gratuitement sous forme de PDF.
