La vérification et les autres activités de garanties

La planification, l’exécution et l’évaluation des activités de garanties

Une fois qu’une activité a été exécutée, l’AIEA évalue dans quelle mesure celle-ci a atteint l’objectif ou les objectifs techniques et recense les éventuelles questions, contradictions ou anomalies qui nécessitent des activités de suivi supplémentaires, lesquelles peuvent alors être incorporées dans un plan actualisé.

L’AIEA mène des activités de garanties sur le terrain pour vérifier les rapports et les déclarations des États. Ces activités sont d’une importance fondamentale car elles fournissent à l’Agence des informations à partir desquelles elle peut établir des constatations et tirer des conclusions en toute indépendance afin de déterminer si un État s’acquitte bien de ses obligations en matière de garanties, notamment s’il a comptabilisé et déclaré convenablement toutes les matières nucléaires et s’il ne mène aucune activité nucléaire non déclarée.

Les outils et les activités des inspecteurs de l’AIEA sur le terrain

Une inspection sur le terrain comprend un éventail d’activités effectuées par des inspecteurs de l’AIEA dans des installations nucléaires ou des emplacements hors installation en vue de vérifier que les matières nucléaires déclarées et soumises aux garanties restent affectées à des activités nucléaires pacifiques ou qu’il en est dûment rendu compte par ailleurs.

Les inspecteurs de l’AIEA exécutent diverses activités de vérification sur le terrain.

Le contrôle comptable des matières nucléaires est comparable à l’audit bancaire : l’inspecteur compare les informations figurant dans les relevés, documents et rapports comptables avec celles communiquées par l’État à l’AIEA et, surtout, vérifie si les matières nucléaires déclarées sont effectivement présentes dans l’installation conformément à ce qui a été déclaré.

Lors d’une vérification des renseignements descriptifs, les inspecteurs comparent les renseignements descriptifs que l’État a communiqués à l’AIEA avec les observations qu’ils ont faites sur le terrain, afin de confirmer que les renseignements sont exacts et complets et que l’installation n’a pas fait l’objet d’une utilisation abusive.

Des échantillons de l’environnement peuvent être prélevés et analysés pour vérifier que l’installation a bien été utilisée conformément à ce qui a été déclaré. Ces échantillons permettent d’analyser des traces de matières qui peuvent donner des indications sur des matières nucléaires (par exemple du plutonium séparé ou de l’uranium hautement enrichi dans une installation) ou des activités qui n’ont pas été déclarées à l’AIEA.

Les inspecteurs vérifient les stocks de matières nucléaires à l’aide de diverses techniques de mesure, dont le décompte des objets, la pesée, l’analyse non destructive à l’aide de détecteurs de rayonnements, ainsi que la collecte d’échantillons aux fins de l’analyse destructive détaillée dans les laboratoires de l’AIEA. L’analyse non destructive peut être utilisée afin de déterminer la présence ou la quantité de matières nucléaires dans un objet sans l’altérer physiquement. L’analyse destructive permet de déterminer de façon très précise la concentration de matières nucléaires d’un petit échantillon de matière prélevé dans une installation. Ce dernier est détruit au cours du processus de mesure.

Des techniques de confinement et de surveillance, comme l’application de scellés et la mise en place et l’utilisation de caméras et de détecteurs dans l’installation, peuvent être employées pour assurer la « continuité des connaissances » sur les matières et les installations nucléaires entre les inspections en empêchant un accès non détecté aux matières nucléaires ou une exploitation non déclarée de l’installation. De plus, près de 300 systèmes automatiques, dont certains transmettent des données au Siège de l’AIEA, contribuent à assurer de manière efficace et efficiente la continuité des connaissances.