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67e Conférence générale de l’AIEA

25 – 29 septembre 2023, Centre international de Vienne, Vienne

Résolutions et autres décisions de la 67e Conférence générale de l’AIEA (2023)

Des informations seront ajoutées dès qu’elles seront disponibles.

Résolutions adoptées par la Conférence générale

Le Fonds de roulement en 2024PDF iconGC(67)/RES/5
Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(67)/RES/1
États financiers de l’Agence pour 2022PDF iconGC(67)/RES/2
Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2024PDF iconGC(67)/RES/3
Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2024PDF iconGC(67)/RES/4
Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2024PDF iconGC(67)/RES/6
Sûreté nucléaire et radiologiquePDF iconGC(67)/RES/7
Sécurité nucléairePDF iconGC(67)/RES/8
Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/9
Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(67)/RES/10
Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience des garanties de l’AgencePDF iconGC(67)/RES/11
Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(67)/RES/12
Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(67)/RES/13
Statut de la Palestine au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/14
Rétablissement de l’égalité souveraine des États Membres au sein de l’AIEAPDF iconGC(67)/RES/15
Sûreté, sécurité et garanties nucléaires en UkrainePDF iconGC(67)/RES/16
PersonnelPDF iconGC(67)/RES/17
Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/18
Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(67)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

Amendement de l’article XIV.A du StatutPDF iconGC(67)/DEC/9
Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(67)/DEC/10

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