General Conference Documents

GC49

Documents d’information

GC49Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(49)/INF/7
GC49Amendement du paragraphe A de l’article XIV du StatutPDF iconGC(49)/INF/8
GC49Lettre du président du Groupe international pour la sûreté nucléairePDF iconGC(49)/INF/9
GC49Situation des contributions financières à l’Agence au 23 septembre 2005PDF iconGC(49)/INF/11
GC49Situation des contributions financières à l’Agence au 23 septembre 2005PDF iconGC(49)/INF/11/Rev.1
GC49Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(49)/INF/12
GC49Texte d’une communication du 12 septembre 2005 adressée à l’Agence internationale de l’énergie atomique par la mission permanente de l’Iraq au sujet du rétablissement du droit de votePDF iconGC(49)/INF/13

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC49Demandes d’admission à l’Agence Demande présentée par le BelizePDF iconGC(49)/RES/1
GC49Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(49)/RES/2
GC49Comptes de l’Agence pour 2004PDF iconGC(49)/RES/3
GC49Budget de l’Agence pour 2005 - Ouverture de crédits supplémentairesPDF iconGC(49)/RES/4
GC49Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2006PDF iconGC(49)/RES/5
GC49Allocation de ressources au Fonds de coopération technique pour 2006PDF iconGC(49)/RES/6
GC49Le Fonds de roulement en 2006PDF iconGC(49)/RES/7
GC49Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres en 2006PDF iconGC(49)/RES/8
GC49Mesures pour renforcer la cooperation internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la sûreté radiologique, de la sûreté du transport et de la gestion des déchetsPDF iconGC(49)/RES/9
GC49Sécurité nucléaire – Mesures de protection contre le terrorisme nucléairePDF iconGC(49)/RES/10
GC49Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(49)/RES/11
GC49Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(49)/RES/12
GC49Renforcement de l’efficacité et amelioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(49)/RES/13
GC49Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(49)/RES/14
GC49Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(49)/RES/15
GC49PersonnelPDF iconGC(49)/RES/16
GC49Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(49)/RES/17

Décisions de la Conférence générale

GC49Capacité et menace nucléaires israéliennesPDF iconGC(49)/DEC/11
GC49Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(49)/DEC/12
GC49Programme et budget de l’Agence pour 2006-2007PDF iconGC(49)/DEC/13

Séance plénière

GC49Séance plénière Compte rendu de la première séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.1
GC49Séance plénière Compte rendu de la deuxième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.2
GC49Séance plénière Compte rendu de la troisième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.3
GC49Séance plénière Compte rendu de la quatrième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.4
GC49Séance plénière Compte rendu de la cinquième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.5
GC49Séance plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(49)/OR.6
GC49Séance plénière - Compte rendu de la septième séancePDF iconGC(49)/OR.7
GC49Séance plénière Compte rendu de la 8e séancePDF iconGC(49)/OR.8
GC49Séance plénière Compte rendu de la neuvième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.9
GC49Séance plénière Compte rendu de la dixième séance plénièrePDF iconGC(49)/OR.10

Commission plénière

GC49Commission plénière - Compte rendu de la première séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.1
GC49Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(49)/GEN/1
GC49Commission plénière - Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.2
GC49Commission plénière - Compte rendu de la troisième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.3
GC49Commission plénière Compte rendu de la cinquième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.5
GC49Commission plénière - Compte rendu de la sixième séancePDF iconGC(49)/COM.5/OR.6

Bureau

GC49Bureau Compte rendu de la 1ère séancePDF iconGC(49)/GEN/OR.1
GC49Bureau - Compte rendu de la deuxième séancePDF iconGC(49)/GEN/OR.2
GC49Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(49)/RES/DEC(2005)

GC48

Rapports présentés à la Conférence

GC48Ordre du jour provisoirePDF iconGC(48)/1
GC48Ordre du jour provisoire RectificatifPDF iconGC(48)/1/Corr.1
GC48Mise à jour du budget de l’Agence pour 2005PDF iconGC(48)/2
GC48Rapport annuel 2003PDF iconGC(48)/3

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